Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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Article 1 – Acceptation des Conditions

En accédant au site Nova Senses et en y naviguant, vous acceptez sans réserve d'être lié par les présentes CGU, ainsi que par l'ensemble des lois et réglementations suisses applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous êtes prié de cesser d'utiliser ce site.

Article 2 – Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur ce site (textes, photographies, packshots, logos, identité visuelle, éléments graphiques) constitue la propriété exclusive de ALBICY & SANCHEZ ASSOCIES SNC, protégée par le droit suisse de la propriété intellectuelle (Loi sur le droit d'auteur, LDA). Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non expressément autorisée par écrit est formellement interdite et constitutive d'une contrefaçon.

Article 3 – Utilisation Autorisée du Site

L'utilisateur s'engage à faire un usage strictement personnel et licite du site. Il est rigoureusement interdit de :

• Tenter d'accéder frauduleusement aux serveurs ou aux bases de données du site.
• Utiliser des robots, scrapers ou tout autre moyen automatisé pour extraire des données commerciales.
• Perturber le bon fonctionnement technique du site (envoi de virus, attaques DDoS). Toute violation de ces interdictions entraînera des poursuites civiles et pénales immédiates.

Article 4 – Disponibilité et Limitation de Responsabilité

Nova Senses s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d'indisponibilité temporaire pour des raisons de maintenance ou de panne technique. L'éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y figurent.

Article 5 – Droit Applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont soumises au droit suisse. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les tribunaux du canton de Berne (St-Imier) sont exclusivement compétents